Conseil municipal

Monsieur Robert Leclerc

Maire

La Municipalité d’Upton souhaite favoriser la participation citoyenne et offrir des services de proximité. Mon rôle en tant que maire est de répondre à vos besoins et viser l’atteinte de standards de haut niveau en matière de services aux citoyens.

Mathieu Beaudry
Conseiller

Barbara Beugger
Conseillère

Éric Jodoin
Conseiller

Claude Larocque
Conseiller

Pierre Dufresne
Conseiller

Kelly Huard
Conseillère

Les municipalités locales constituent le palier politique le plus proche de la population.

Le conseil assume les droits et devoirs dévolus par le Code municipal du Québec et certaines lois connexes, comme la Loi sur la fiscalité municipale, la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et la Loi sur les compétences municipales. Ainsi, le conseil peut décider des orientations touchant divers aspects de la qualité de vie de la communauté, dont le développement économique, l’urbanisme, le zonage, le réseau routier local, l’approvisionnement en eau potable, la gestion des matières résiduelles, l’environnement, le développement communautaire, les loisirs, la culture, etc. Les élus réunis en conseil représentent la population ; ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la Municipalité et en administrent les affaires.

La séance du conseil municipal constitue l’exemple par excellence d’un exercice de démocratie municipale. Les élus prennent les décisions sous la forme de résolution ou de règlement. Le conseil municipal peut déléguer, par règlement, certains de ses pouvoirs à des fonctionnaires municipaux.

Le conseil veille à la qualité de vie de votre communauté. Les élus doivent toujours prendre leurs décisions dans l’intérêt général des citoyens qu’ils représentent et seulement lors des assemblées du conseil, sous forme de règlement ou de résolution. Individuellement et en dehors des assemblées du conseil, les élus ne peuvent pas prendre de décisions au nom de la Municipalité, à l’exception du maire dans l’exercice de son pouvoir d’urgence.

Le maire occupe un poste de premier dirigeant. Il préside les séances du conseil municipal et travaille collectivement avec les autres membres du conseil. Il a un pouvoir de surveillance, d’enquête et de contrôle sur les affaires et les fonctionnaires de la municipalité.

Le maire doit veiller à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés conformément à la loi. En cas de situation d’urgence menaçant la vie des citoyens, leur santé ou l’intégrité des équipements municipaux, le maire peut, de son propre chef, autoriser des dépenses et attribuer des contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation. Enfin, il représente l’ensemble de la population de la municipalité et représente la municipalité au conseil de la MRC.

En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts de votre communauté, les conseillères ou conseillers peuvent éclairer le conseil sur des sujets particuliers. Ils peuvent en effet être nommés à des commissions ou à des comités ou encore se voir attribuer des dossiers qu’ils devront approfondir afin de soutenir le conseil dans ses décisions.

Le présent code poursuit les buts suivants:

Refléter les valeurs qui sont priorisées par la municipalité dans la prise de décision des membres du conseil contribuant ainsi à la promotion de ces dernières;

Instaurer des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs dans le processus de prise de décision des élus et, de façon générale, dans leur conduite à ce titre;

Prévenir les conflits éthiques et s’il en survient, aider à les résoudre efficacement et avec discernement;

Assurer l’application des mesures de contrôle aux manquements déontologiques.

Les règles énoncées dans ce Code concernant, notamment, l’indépendance de jugement des élus dans l’exercice de leurs fonctions eu égard à leurs intérêts personnels, l’utilisation ou la communication des renseignements confidentiels, le favoritisme, la malversation, les abus de confiance ou autres inconduites, les dons et autres avantages, l’utilisation des ressources de la municipalité ainsi que l’après-mandat. Ce Code prévoit également les sanctions que peut entraîner un manquement.

Règlement numéro 2022-340 Code d’éthique et de déontologie des élus.es

Certificat d’attestation de formation 2022